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L'Uni'Verre de Stella
3 décembre 2011

La concurrence est rude

"Propriété intellectuelle

Toute reproduction ou distribution non autorisée de tout ou partie des éléments et informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif. Le code de la propriété intellectuelle n'autorisant, aux termes de l'article L. 122-5.2° et 3°a, d'une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, "toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite" (art. L. 122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle"

Ce texte figure en bonne place dans les mentions légales de l'individu qui utilise de manière frauduleuse la photo d'un de mes panneaux sur son site internet professionnel à but commercial... C'est drôle en fin de compte, de voir ce que les gens sont capables de faire pour se mettre en avant par manque d'inspiration et de talent... Juste pitoyable.

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Commentaires
N
10 coups de fouets pour le malotru, honte à lui!
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